Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2024

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2024

  • Projet d’acquisition de deux cuves communales de collecte des eaux de pluie et d’une commande groupée de cinquante récupérateurs d’eau pour particuliers : plan de financement et demande de subventions
  • Subvention versée à la commune de Sorcy Saint Martin pour le projet de terrain de football synthétiques : projet de convention et versement de la subvention liée
  • Décision modificative n°1 du budget annexe du lotissement des Ormes
  • Projet d’agrivoltaïsme sur des parcelles privées du territoire communal – avis du Conseil Municipal
  • Conventions de stage dans le cadre de formations et reconversions professionnelles : autorisation de signature accordée à Mme le Maire
  • Projet de convention de résiliation amiable d’un bail commercial d’un bâtiment communal sis 1 rue Grosdidier
  • Numérotation de l’Espace CUGNOT sis rue du Château
  • Exonération du paiement d’un loyer mensuel à un locataire communal en raison du stockage de biens communaux dans le local sis 31 rue Louvière
  • Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
  • Questions et informations diverses