Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2024
- Numérotation de la rue Mazelin
- Nommage des voies et numérotation de la Zone d’Activités Economiques de la Pelouse
- Application du régime de la TVA sur la marge en matière immobilière aux ventes des parcelles du lotissement La Gravière
- Modification de la longueur de la voirie communale
- Rapport intercommunal sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) du service public d’assainissement non collectif au titre de l’année 2023
- Demande de subvention du Collège les Cuvelles à Vaucouleurs relative au projet : « Des arènes aux stades, des jeux antiques aux jeux olympiques modernes » pour les élèves de 6e de l’année scolaire 2024-2025
- Amendement de la délibération 2023-42 relative aux coupes de bois 2024-2025 : modification de type d’exploitation de parcelles
- Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
- Questions et informations diverses